Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNAGOLF
Charlie WAGEMANS

Numéro de dépôt :
4303470
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
SIGNAGOLF de Charlie WAGEMANS

Présentation de la marque SIGNAGOLF

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par Charlie WAGEMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNAGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est Charlie WAGEMANS domicilié(e) 96 RUE DE LA PASSERELLE - 01290 - SAINT-JEAN-SUR-VEYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlie WAGEMANS domicilié(e) 96 RUE DE LA PASSERELLE - 01290 - SAINT-JEAN-SUR-VEYLE - France.

La marque SIGNAGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAGOLF arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

Charlie WAGEMANS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAPARC , SIGNASOLUTION , SIGNASOLUTION MOBILIER SIGNALETIQUE CONSEIL


Charlie WAGEMANS - 96 RUE DE LA PASSERELLE - 01290 - SAINT-JEAN-SUR-VEYLE - France


Charlie WAGEMANS - 96 RUE DE LA PASSERELLE - 01290 - SAINT-JEAN-SUR-VEYLE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 20 avril 2020 - Rejet partiel n°785570 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

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